AMT
Siège social : Route Suisse 8 A, 1163 Etoy, Suisse
E-mail : [email protected]
En accédant à ce site, vous reconnaissez avoir pris connaissance des présentes informations et conditions générales d’utilisation et vous reconnaissez les accepter.
I - Réalisation
II - Hébergement
Ce site est hébergé par : AMT SA
II - Photographies
Crédit photo : AMT SA
IV - Protection accordée par le droit d’auteur
Ce site est protégé par la législation française et internationale en matière de droits d’auteur. Toute représentation ou reproduction quelconque de tout ou partie de ce site ou des informations de ce site sans autorisation est illicite et constitue une contrefaçon sanctionnée pénalement par les dispositions du code de la propriété intellectuelle.
V - Protection des marques et des logos
Toute utilisation quelconque sans autorisation d’une ou plusieurs marques et/ou d’un ou plusieurs logos ou visuels de ce site est illicite et constitue une contrefaçon sanctionnée pénalement par les dispositions du code de la propriété intellectuelle. Les logos, visuels et marques présents sur ce site sont la propriété de leur détenteur respectif.L’internaute reconnaît que l’utilisation du site de ce site est régie par le droit français.
VI - Liens hypertextes
Les liens hypertextes externes mis en place dans le cadre du présent portail et les contenus des sites de tiers vers lesquels ils pointent ne sauraient engager la responsabilité de la Société. la Société décline toute responsabilité pour les informations présentées sur ces autres sites.
VII - Traitement des données personnelles
Conformément à la Loi du 6 janvier 1978, modifiée le 6 août 2004, dite Loi » Informatiques et Libertés » relative aux fichiers et aux libertés et à l’article 43 de la Loi du 30 septembre 1986, ce site internet a fait l’objet d’une déclaration auprès de la Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés (CNIL) sous le numéro 1927970 v 0.
Les données personnelles recueillies sur le site résultent de la communication volontaire d’une adresse de courrier électronique lors du dépôt d’un message électronique. Les courriels ainsi recueillis ne servent qu’à transmettre les éléments d’informations demandés.
La Société conserve de manière confidentielle les courriels pour une durée ne pouvant excéder 1 an. Les adresses électroniques collectées ne feront l’objet d’aucune cession, ni d’aucun traitement de la part de la société.
Conformément à l’article 34 de la Loi « Informatique et Libertés » n° 78-17 du 6 janvier 1978, modifiée le 6 août 2004, vous disposez d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent. Vous pouvez l’exercer sur simple demande écrite à l’adresse suivante :
SUNCHA, 393, rue Charles Lindbergh – 34130 Mauguio
VIII - Cookies
Qu’est-ce-qu’un cookie ?
Un cookie est un petit fichier texte déposé sur votre ordinateur lors de la visite d’un site. Ils ont pour but de collecter des informations relatives à votre navigation sur les sites et de vous adresser des services personnalisés.
Vous pouvez désactiver les cookies en fonction de votre navigateur :
a/ Vous utilisez le navigateur Internet Explorer
Dans Internet Explorer, cliquez sur le bouton Outils, puis sur Options Internet.
Sous l’onglet Général, sous Historique de navigation, cliquez sur Paramètres.
Cliquez sur le bouton Afficher les fichiers.
Cliquez sur l’en-tête de colonne Nom pour trier tous les fichiers dans l’ordre alphabétique, puis parcourez la liste jusqu’à ce que vous voyez des fichiers commençant par le préfixe « cookie » (tous les cookies possèdent ce préfixe et contiennent habituellement le nom du site Web qui a créé le cookie).
Sélectionnez les cookies contenant le libellé « Société » et supprimez-les
Fermez la fenêtre qui contient la liste des fichiers, puis cliquez deux fois sur OK pour retourner dans Internet Explorer.
b/ Vous utilisez le navigateur Google Chrome
Cliquez sur l’icône du menu Outils.
Sélectionnez Options.
Cliquez sur l’onglet Options avancées et accédez à la section Confidentialité.
Cliquez sur le bouton Afficher les cookies.
Repérez les fichiers qui contiennent le nom « Société », sélectionnez-les et supprimez-les.
Cliquez sur Fermer pour revenir à votre navigateur.
c/ Vous utilisez le navigateur Firefox
Allez dans l’onglet Outils du navigateur
Sélectionnez le menu Options
Dans la fenêtre qui s’affiche, choisissez Vie privée
Cliquez sur Affichez les cookies
Repérez les fichiers qui contient le nom « Société » et sélectionnez-les et supprimez-les.
IX - Divers
Le droit applicable au site amt-sa.com est le droit français.
Pour tout litige, il est fait attribution exclusive de juridiction aux tribunaux compétents du ressort de la Cour d’Appel de Montpellier.
